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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ORLÉANS MÉTROPOLE
M. Le President
Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944
CS 95801
45058 Orléans - Cedex 1
Tél : 02 38 78 40 30
SIRET 24450046800040
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Soirée estivale 2024 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole (2 lots)
Référence M24A0021
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation allotie porte sur les prestations techniques (lot 1) et traiteur (lot 2) pour la soirée estivale 2024 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole et est passée dans le cadre d'un groupement de commande composé de la Métropole "Orléans Métropole" et de la Ville d'Orléans.
Code CPV principal 55520000 - Services traiteur
Code CPV complémentaire 31527260 - Systèmes d'éclairage
  48952000 - Systèmes de sonorisation
  55523000 - Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Forme
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Prestations techniques, fourniture, mise en place et exploitation de matériels d'éclairage de sonorisation nécessaires à l'organisation de la soirée estivale 2024 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole
Description : Concernant le lot 1, les prestations décrites dans le CCTP seront conclues à prix global et forfaitaire.
Le délai d'exécution des prestations doivent être conformes aux plannings indiqués dans le CCTP.
Informations complémentaires : Pour le lot 1, les candidats devront procéder à une visite obligatoire du site. Une attestation de visite sera délivrée à l'issue de la visite et devra obligatoirement être remise dans l'offre, sous peine que cette dernière soit déclarée irrégulière. L'absence de visite des lieux ne sera pas régularisable. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 4-4-1). 		      32342410
N° 2 Prestations traiteur pour la soirée estivale 2024 offerte au personnel de la Mairie d'Orléans et d'Orléans Métropole
Description : Concernant le lot 2, les prestations décrites dans le CCTP seront conclues sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées dans la limite suivante :
- quantité minimum : 500 repas
- quantité maximum : 1350 repas
A titre indicatif et sans valeur contractuelle, l'estimation pour ce lot est de : 38 000 € HT.
Les délais de livraison ne devront pas excéder ceux indiqués dans chaque bon de commande et conformes aux prescriptions du CCTP. Leur date de démarrage part à compter de la notification du bon de commande.
Informations complémentaires : Pour le lot 2, la remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cependant, le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires. 		      55520000
Conditions relatives au contrat
Forme juridique Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :
-de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
-de membres de plusieurs groupements
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
-Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. -Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Pour le lot 1 : une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour le lot 2 : une copie de l'agrément sanitaire et une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le nombre de convives, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.


  Marché réservé : Non
  La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 05/03/24 à 12h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 05/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
=> Durée du contrat (dispositions communes aux deux lots) : La durée du marché court pour à compter de sa notification et jusqu'au 21 juin 2024.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En lien avec la fin de validité du présent contrat.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 08/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 08/02/24 à 12h10

 

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